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Tout est relatif – Le merveilleux monde des dépenses admissibles.


Chers travailleurs autonomes, vous n’êtes pas en reste ! Oui, nos derniers articles s’adressaient au grand public, mais celui-ci vous est entièrement dédié…


Il est souvent ardu de bien comprendre l’épineux système de calcul des fameuses dépenses d’exploitation. Qu’est-ce que vous êtes autorisés à déduire de vos revenus d’entreprise — et à quel pourcentage ? De trop nombreux entrepreneurs se font prendre dans ce filet à leurs débuts. Nous disséquerons donc ici la question, afin de vous aider à éviter les pièges.

D’abord, qu’est-ce qu’une dépense raisonnable, aux yeux du Fisc ? La réponse n’est pas simple :

Dans certains cas, il s’agit de frais admissibles à 100 % et vous pouvez déduire le montant total. Ex. publicité, fournitures de bureau, frais comptable, articles de travail, etc. Soyez tout de même cohérents; une entreprise de construction ne peut pas mettre l’achat d’un séchoir dans ses dépenses… Les achats doivent être connexes aux spécificités propres à votre domaine.

Tandis que pour d’autres frais, vous êtes limités à une fraction du coût réel correspondant au pourcentage d’usage réservé à l’entreprise. Ex. le loyer de votre logement, l’internet, l’électricité, la voiture, l’essence, le permis, l’immatriculation, etc.

Et les frais de représentation ? (Je vous entends me poser la question)

Il faut toujours mettre votre part et celle de votre invité sur la même facture et prenez l’habitude d’y inscrire le nom de votre invité et la raison pour laquelle vous avez eu cette dépense. Ces frais sont déductibles à 50 %. Le pourboire et les taxes y sont aussi assujettis. Gardez toutefois à l’esprit qu’au Québec un plafond annuel est fixé par rapport à votre chiffre d’affaires. Vous êtes donc autorisés à déduire au maximum entre 1,25 % et 2 % de ce dernier (2 % s’il est de 32 500$ et moins, 650 $ entre 32 501 $ et 51 999 $ et 1,25 % au-delà de 52 000 $). Donc, par exemple, Georgette a un chiffre d’affaires de 45 000 $ et ses frais de représentation s’élèvent à 5000 $. Au fédéral, elle peut déduire 2500 $ (50 % du 5000 $), mais au provincial, elle n’a droit qu’à 900 $ (2 % du 45 000 $).


Ensuite, il faut savoir ce qui n’est pas une dépense admissible. Vous ne pouvez pas inclure les amendes, les mises de fonds, les dépenses, les pertes en capital, les provisions (sauf si la Loi sur les impôts permet expressément de les déduire), les dépenses liées à la création d’une entreprise (avant que son exploitation ne commence) ou toute autre dépense engagée à des fins personnelles (ex. : voyage à Las Vegas).

Enfin, il reste la partie des cas particuliers. C’est bien connu, il y a toujours des exceptions. Sachez que si vous exploitez une ferme ou si vous travaillez dans le domaine de l’hôtellerie, du camionnage, des tout petits et j’en passe (les personnes touchées se reconnaîtront); il y a des dispositions particulières, inhérentes à votre réalité professionnelle. Alors, restez à l’affût des frais spéciaux que vous avez le droit d’inclure dans votre rapport et soyez vigilants quant aux exclusions qui vous touchent.

Pour conclure, conservez toujours vos reçus ! C’est la règle d’or.

Vous aimeriez avoir plus de précisions sur les dépenses déductibles auxquelles vous avez droit ? Consultez votre comptable.

Vous êtes un assoiffé de connaissances, curieux de tout savoir sur la question ? Lisez cet enrichissant PDF de Revenu Québec qui traite en détail de toutes les règles touchant aux dépenses admissibles.

Référence :

https://www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/declaration-de-revenus/produire-votre-declaration-de-revenus/particularites-pour-le-travailleur-autonome-et-le-membre-dune-societe-de-personnes/depenses-dexploitation/

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